Mémoires

Mémoire sur la Loi modifiant la Loi sur la qualité de l'environnement - Mémoire présenté à la Commission des transports et de l'environnement le 28 novembre 2016. Pour consultation, cliquez ici.

Mémoire sur le projet d'agrandissement de la mine aurifère Canadian Malartic et de déviation de la route 117 à Malartic - Mémoire déposé au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement le 6 juillet 2016. Pour consultation, cliquez ici .

Mémoire sur les orientations du ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles en matière d'acceptabilité sociale - Mémoire présenté à la Commission de l’agriculture, des pêcheries, de l’énergie et des ressources naturelles, mars 2016. Pour consultation, cliquez ici.

Mémoire sur les consultations prébudgétaires du gouvernement du Québec - Mémoire présenté le 26 janvier 2016. Pour consultation, cliquez ici.

Mémoire sur la nouvelle cible de réduction des GES - Mémoire présenté à la Commission des transports et de l'environnement, octobre 2015. Pour consultation, cliquez ici.

Livre vert sur la modernisation de la LQE. Loi sur la qualité de l’environnement. Mémoire présenté à la Commission parlementaire des transports et de l’environnement, septembre 2015. Pour consultation, cliquez ici.

Projet de loi no 55. Loi sur les mesures de transparence dans les industries minière, pétrolière et gazière. Mémoire présenté à la Commission de l’agriculture, des pêcheries, de l’énergie et des ressources naturelles, août 2015. Pour consultation, cliquez ici.

Chantier sur l'acceptabilité sociale - Mémoire présenté au ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles, juin 2015. Pour consultation, cliquez ici.

Projet d'ouverture et d'exploitation de la mine d'apatite du Lac à Paul d’Arianne Phosphate au Saguenay–Lac-Saint-Jean - Mémoire présenté au Bureau d'audiences publiques sur l'environnement, 22 mai 2015. Pour consultation, cliquez ici.

Projet de loi no 28 - Loi concernant principalement la mise en oeuvre de certaines dispositions du discours sur le budget du 4 juin 2014 et visant le retour à l’équilibre budgétaire en 2015-2016. Pour consultation, cliquez ici.

Les enjeux de la filière uranifère au Québec - Mémoire présenté au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement, 14 novembre 2014. Pour consultation, cliquez ici.

Projet de loi no 11 - Loi sur la Société du Plan Nord, mémoire présenté à la Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles le 28 octobre 2014. Pour consultation, cliquez ici .

Mémoire sur le projet d'exploitation du gisement de nickel Dumont à Launay - Mémoire présenté au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement, 6 juin 2014. Pour consultation, cliquez ici.

Projet de loi no 43 - Mémoire sur la Loi sur les mines, présenté à la Commission de l’agriculture, des pêcheries, de l’énergie et des ressources naturelles, le 17 septembre 2013. Pour consultation, cliquez ici .

Projet d'ouverture et d'exploitation d'une mine d'apatite à Sept-Îles - Mémoire présenté au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement, septembre 2013. Pour consultation, cliquez ici.